Articles sélectionnés pour le thème : condition protection site internet
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Artémis Communication | marketing | stratégie | édition ...
OVH
2. Conditions d'utilisation
Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la société Artémis Communication ORBACO.
Ces éléments sont protégés par...
Site :
http://www.agenceartemis.fr
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise a jour site internet / charte graphique site internet / internet marketing liens site / protection contenu site internet
La protection d’un site internet - aecom.org
Quelles sont les conditions de la protection juridique d'un site internet ? Quels dépôts faut-il effectuer ?
C'est par le biais du droit d'auteur qu'un site, « oeuvre de l'esprit », peut se voir attribuer une protection. Or le droit d'auteur protège les oeuvres « du seul fait de leur création », sans qu'aucune formalité ne doive être accomplie. La protection d'un site par le droit...
Date: 2017-09-11 07:58:18
Site :
http://www.aecom.org
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / condition protection site internet / protection juridique site internet
Protection de la création d’un site internet par la ...
Dans quelles conditions un site internet est-il susceptible de protection par le droit d'auteur ?
Pour mémoire, l'article L111-1, alinéa 1er, du code de la propriété intellectuelle dispose que :
« L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »
Ainsi, toute création de...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / cours sur la creation d'un site internet / creation d un site sur internet / taille d'image pour site internet / condition protection site internet
Formation création site internet - lca-performances.com
Formation création site internet
Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...
Date: 2017-08-16 16:26:01
Site :
http://www.lca-performances.com
asmr-rennes.com - ASMR THERMOLAQUAGE
Mentions Légales | © Agence Eodys 2018
Mentions Légales
Société; : A.S.M.R. (ATELIER SABLAGE METALLISATION RENNAIS)
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Siége social : A S M R, ZONE ARTISANALE LE BOURG NEUF 35240 LE THEIL DE BRETAGNE
Montant du capital social : 5 000,00 EUR
RCS : 525 089 991
Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant...
Site :
http://asmr-rennes.com
Thèmes liés : conception internet agence site / agence site internet / site internet faire connaitre / site internet faire part / conception site internet paris
Fabriquant | Installateur - Cuisine LeDantec
Siège social : CUISINES LE DANTEC, ZONE ARTISANALE KERBIQUET 22140 CAVAN
Montant du capital social : 39 000,00 EUR
RCS : 310 069 315
Représentant légal de la société, responsable de la publication et exploitant du site internet : M Arnaud LE DANTEC & M Julien LE DANTEC
Hébergement du site Internet : ECRITEL 51 rue le Peletier 75 009 PARIS - Tel : 01 40 61 20 00
Création et conception...
Site :
http://cuisines-ledantec.com
Thèmes liés : conception internet agence site / agence site internet / site internet faire connaitre / site internet faire part / conception site internet paris
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...
Développement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
Site :
http://a-maze-in.com
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / site internet faire part / protection contenu site internet / achat adresse site internet / tarif mise a jour site internet
Energie - Energie corporelle - Avoir de l'énergie avec ...
L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :
Toute utilisation de ce site Internet vaut acceptation des présentes conditions
Bayer HealthCare SAS se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie de ce site ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation et sa politique de confidentialité des données. Ces modifications peuvent être...
Site :
http://www.supradyn.fr
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Jimdo
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet
12 janvier 2015
Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/
et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common, flaticon.com .
Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer...
Site :
https://fr.jimdo.com
Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...
LAND ROVER MONTPELLIER LAND ROVER BEZIERS LAND ROVER NIMES BMW MONTPELLIER MINI MONTPELLIER
Conditions générales
Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Aenean ac eleifend nisi. Morbi sollicitudin fermentum lacus, at tristique augue. Curabitur vitae varius odio. Sed turpis augue, pulvinar vitae aliquam vel, cursus id eros. Ut mollis augue laoreet cursus tincidunt. Sed rutrum...
Site :
http://www.groupe-grim.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / mise a jour site internet / probleme mise en ligne site internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Conditions générales de vente
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
https://www.linvosges.com
Création de site pour photographe / Créer un site photo
Vous désirez créer un site pour photographe ?
Imaginé par un photographe, pour les photographes
Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...
Site :
https://fr.photographes.com
Création de site pour peintre / Créer un site peintre
Vous désirez créer un site pour peintre ?
Imaginé par un peintre, pour les peintres
Vous êtes peintre, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour peintre. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour peintre, et ainsi valoriser vos créations artistiques. ...
Site :
peintres.pro
Laurent Perréal - Hôtel Restaurant
Site Web : www.idcomcrea.fr
Conditions d'utilisation :
Ce site ( www.llperreal.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
Laurent Perréal met en oeuvre tous...
Site :
http://www.llperreal.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / code html pour lien vers site internet / mise a jour site internet
Je stationne à Roubaix
Site Web : www.ld-web.eu
Conditions d'utilisation :
Ce site ( jestationnearoubaix.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
SEM-Ville renouvelée met en...
Site :
https://jestationnearoubaix.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / code html pour lien vers site internet / mise a jour site internet
Télécharger Logiciel pour faire un site internet gratuit ...
Cloud : vous pouvez faire les mises à jour de votre site depuis n'importe quel ordinateur pc mac connecté à internet [...] collaboratif : vous pouvez travailler à plusieurs sur le site pour faire les mises à jour , créer votre propre site internet facilement et gratuitement doté d'un éditeur de nouvelle génération drag'n'drop glisser / déposer la création de sites web se...
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
Site :
https://www.mister-auto.be
EURO PROTECTION - Equipements de Protection Individuelle
Les personnes qui accèdent à ce site se déclarent être en accord avec les mentions suivantes.
SITE
INFORMATIONS
INFORMATIONS
EURO PROTECTION apporte ses meilleurs soins pour assurer l'exactitude des informations et données disponibles sur son site web ainsi que leur actualisation dans les meilleurs délais. Ce site offre des liens sur des sites web de tiers. LFF ne fournit ces liens à titre...
Site :
http://www.europrotection.com
Thèmes liés : analyse site web sur internet / protection contenu site internet / site internet ou site web / web site internet / condition protection site internet
Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier
×
Mentions légales
(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 3 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 299 000 EUR TTC, prix du lot D103, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 55 000 EUR, par un couple avec un enfant, dont le...
Site :
http://www.grand-canal-clamart.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Fossil - Le site Officiel Fossil Montres, Maroquinerie ...
CONFIDENTIALITÉ
POLITIQUE DE PROTECTION ET DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Fossil France (« Fossil » ou « nous ») respecte ses clients et prend très au sérieux la sécurité et le caractère privé de vos données personnelles. Ce texte définit quel type d'informations nous collectons lors de votre l'utilisation de nos services, en particulier sur notre site Internet www.fossil.fr...
Date: 2018-04-16 06:12:31
Site :
https://www.fossil.com
safexis.com - EXPERTISE GRANDE CUISINE
Votre lettre de motivation*
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.safexis.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire: SAFEXIS EUROPE SAS - SAS Siret n°437 854 508 00037 - 1 rue du...
Site :
http://www.safexis.com
Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs
23. Droit applicable et attribution de compétence.
1. Bienvenue sur le Site GADDIN.COM
1.1 Veuillez lire attentivement les informations suivantes qui décrivent les modalités et les Conditions d'Utilisation du Site ainsi que les modalités d'adhésion au Service proposé par GADDIN.COM.
1.2 Le seul fait de naviguer sur le Site, en qualité de Visiteur signifie que vous acceptez et vous engagez...
Site :
http://www.gaddin.com
Créer une entreprise E-commerce | Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
Contrat de conception et réalisation d'un site Internet ...
Contrat de conception et réalisation d'un site Internet avec boutique et vente en ligne
By Paul D.
Nombre de pages : 4 pages
Langue : français
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
Le client a confié à la société XXXX, dans les conditions définies ci-après, la conception et la réalisation de ses pages ou de son site Internet avec boutique et vente en ligne (type E-commerce), la mise en...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : conception et realisation site internet / contrat realisation site internet / prix de mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet / conception site vente sur internet
Aide : stocker en toute sécurité - costockage.fr
Franchise par Sinistre biens non professionnels
Franchise par Sinistre biens professionnels
300 EUR *
* Sauf catastrophe naturelle (franchise fixée par arrêté ministériel)
En cas de dommages causés à la fois aux biens professionnels et aux biens non professionnels au cours d'un seul et même sinistre le plafond de la garantie dommage aux biens professionnels sera...
Site :
https://www.costockage.fr
Thèmes liés : compte rendu d un site internet / utiliser nom societe site internet / trouver la date de creation d'un site internet / prix de mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet
Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques
Le moteur de recherche des médicaments génériques
Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine
Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique
Saisissez le nom ou une partie d'un médicament générique ou d'un médicament d'origine Cliquez sur "Valider"
Nouvelle recherche Vos Critères Résultats
Saisir le nom de votre médicament...
Site :
http://www.kelmed.fr
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / mesure d audience site internet / moteur recherche site internet / moteur de recherche google site web / analyse marketing d'un site web
New Password 2de
Charte de Protection des Données Personnelles
1 Préambule
Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.
Nous...
Date: 2015-08-20 10:28:10
Site :
http://www.newpassword2.fr
New Password 2de
Charte de Protection des Données Personnelles
1 Préambule
Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.
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Date: 2015-08-20 10:28:10
Site :
http://newpassword2.com
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
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Contrat de conception et réalisation d'un site web - Pimido
Contrat de conception et réalisation d'un site web
By Paul D.
Nombre de pages : 3 pages
Langue : français
Date de mise à jour : jeudi 18 septembre 2014
Consulté : 7 fois
LIRE EN ENTIER
Résumé du document
Le client a confié à la société XXXX, dans les conditions définies ci-après, la conception et la réalisation de ses pages ou de son site Internet catalogue type BtoB ou BtoC, la mise...
Site :
https://www.pimido.com
Thèmes liés : contrat d'hebergement site internet / qu'est ce que l'architecture d'un site internet / contrat d'hebergement de site web / mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur
Propriété intellectuelle d'un site internet - editioneo.com
Propriété intellectuelle d'un site internet
Propriété intellectuelle d'un site internet
9 août 2016
E-commerce
Rappel sur l'histoire du web
20 décembre 1990 : ingénieur au Centre européen de recherche nucléaire, en Suisse, Tim Berners-Lee met en ligne le premier site web, après avoir développé avec un de ses collègues son propre navigateur.
Janvier 2016 : on dénombre plus de 900...
Site :
https://editioneo.com
Intégrer un module de paiement en ligne sur un site marchand
Indispensable pour tout site marchand, le module de paiement en ligne de votre e-commerce doit être performant ! Explications...
Une boutique en ligne doit gérer des livraisons, et respecter des conditions générales de vente. Cela implique de recourir à une solution de paiement en ligne. Comment intégrer un module de paiement performant et pourquoi est-ce utile ?
Qu'est-ce qu'une solution...
Site :
https://creersonecommerce.fr
Cetim - L’assurance d’une gestion à votre mesure
(du lundi au vendredi de 8h30 à 18h)
Fax : 04.26.10.62.62
Conditions générales d'utilisation
CONDITIONS JURIDIQUES
En envoyant un courrier électronique à la société ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c'est-à-dire des...
Date: 2017-08-03 10:32:14
Site :
http://www.cetim.com
Klikx - Ma caisse mobile - Caisse tactile certifiée
MENTIONS LEGALES
Article 1 - Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site
Le site www.klikx.lol est édité par CLEA NETWORK, dont le siège social est sis au 18 Chemin de Mimet, 13015 Marseille.
Entreprise au capital de 30 000 EUR, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 798 021 226
N° de TVA intracommunautaire : FR 94 798 021 226.
Directeur de la publication : Olivier...
Date: 2017-04-07 15:55:50
Site :
http://www.klikx.lol
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
Conditions générales d'utilisation du site Doctissimo
En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Nappyme : l'application pour te faire coiffer à domicile
Vous pouvez nous contacter á tout moment si vous avez la moindre question concernant nappyme
POUR DEVENIR AMBASSADRICE
Envoyez un mail à teddy@nappyme.com
POUR TOUT AUTRE QUESTION
X
QU'EST CE QU'UNE AMBASSADRICE ?
Une ambassadrice est une personne passionnée et sympathique, qui sait mettre en valeur la beauté de chaque femme par ses talents de coiffeuse.
Sa mission est d'offrir une...
Site :
https://www.nappyme.com
Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...
Mentions légales & Charte des cookies Fermer
KADALYS, vous souhaite la bienvenue sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante : www.kadalys.com .
EDITEUR
Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT
Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...
Site :
http://www.kadalys.com
CD Informatique, informatique, radiologie et services pour ...
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdinformatique.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CD Informatique - 47987500700037 - 5 bis Rue Modeste...
Site :
http://www.cdinformatique.net
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / creation site internet avec gestion base donnee / taille d'image pour site internet / date mise a jour site internet
Vintage Café Bordeaux - Vins & bières
© Vintage Café. Tous droits réservés. Mentions légales . Réalisé avec amour par Studio Silver Arrow .
Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://vintage-cafe-bordeaux.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...
Site :
http://www.vintage-cafe-bordeaux.fr
Thèmes liés : societe de creation de site internet bordeaux / creation de sites internet bordeaux / realisation site internet bordeaux / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet
conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Les métiers du transport de voyageurs | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-09-11 10:13:59
Site :
ifrac-formation.com
Attestation de capacité ... - ifrac-formation.com
Voulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
lieu_hidden...
Site :
ifrac-formation.com
Comment protéger juridiquement son site web - CGV Pro
Un site Web utilise des logiciels et des bases de données soumis à une législation spécifique. Mais, s'il est original, le site internet sera considéré comme une oeuvre de l'esprit. A titre d'exemple, la cour d'appel de Versailles a condamné une société pour contrefaçon pour avoir reproduit la combinaison originale des éléments composant le site internet d'une autre société (Cour...
Date: 2018-04-16 11:35:57
Site :
http://www.cgv-pro.fr
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / protection nom de site internet / comment proteger son site internet / logiciel developpement site web
Propriété intellectuelle et commerce électronique ...
Propriété intellectuelle et commerce électronique : Comment s'occuper du site Web de votre entreprise
(Le document est également disponible en PDF )
Lien Verbauwhede, consultante à la Division des PME de l'OMPI 1
Le site Web d'une société peut constituer un instrument formidable pour promouvoir une activité commerciale en ligne et générer des ventes. Toutefois, à mesure que le commerce...
Date: 2017-09-11 07:58:37
Site :
http://www.wipo.int
Info Route 05
Tél : +33 (0)6 60 72 57 80
Site web : http://www.cachat.com
Graphismes
Ce site a été conçu par le Département des Hautes-Alpes à partir d'éléments graphiques issus du site Thinkstock.
Cartographie
Les différents modules d'informations routières (conditions de circulation, travaux en cours, Panneaux à Messages Variables, Caméras, Accès aux cols et sites d'altitude, Espace poids lourd)...
Date: 2018-04-12 11:29:06
Site :
http://www.inforoute05.fr