Artémis Communication | marketing | stratégie | édition ...

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2. Conditions d'utilisation

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la société Artémis Communication ORBACO.

Ces éléments sont protégés par...

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Site : http://www.agenceartemis.fr

Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise a jour site internet / charte graphique site internet / internet marketing liens site / protection contenu site internet

La protection d’un site internet - aecom.org

Quelles sont les conditions de la protection juridique d'un site internet ? Quels dépôts faut-il effectuer ?

C'est par le biais du droit d'auteur qu'un site, « oeuvre de l'esprit », peut se voir attribuer une protection. Or le droit d'auteur protège les oeuvres « du seul fait de leur création », sans qu'aucune formalité ne doive être accomplie. La protection d'un site par le droit...

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Date: 2017-09-11 07:58:18
Site : http://www.aecom.org

Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / condition protection site internet / protection juridique site internet

Protection de la création d’un site internet par la ...

Dans quelles conditions un site internet est-il susceptible de protection par le droit d'auteur ?

Pour mémoire, l'article L111-1, alinéa 1er, du code de la propriété intellectuelle dispose que :

« L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

Ainsi, toute création de...

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Site : https://www.legavox.fr

Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / cours sur la creation d'un site internet / creation d un site sur internet / taille d'image pour site internet / condition protection site internet

Formation création site internet - lca-performances.com

 

Formation création site internet

Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...

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Date: 2017-08-16 16:26:01
Site : http://www.lca-performances.com

PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?

La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...

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Site : murielle-cahen.com

PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON

Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?

La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...

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Site : murielle-cahen.com

Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Jimdo

Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet

12 janvier 2015

Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/

et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common,  flaticon.com .

Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer...

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Site : https://fr.jimdo.com

Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...

LAND ROVER MONTPELLIER LAND ROVER BEZIERS LAND ROVER NIMES BMW MONTPELLIER MINI MONTPELLIER

Conditions générales

Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Aenean ac eleifend nisi. Morbi sollicitudin fermentum lacus, at tristique augue. Curabitur vitae varius odio. Sed turpis augue, pulvinar vitae aliquam vel, cursus id eros. Ut mollis augue laoreet cursus tincidunt. Sed rutrum...

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Site : http://www.groupe-grim.com

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / mise a jour site internet / probleme mise en ligne site internet

Création de site pour photographe / Créer un site photo

Vous désirez créer un site pour photographe ?

Imaginé par un photographe, pour les photographes

Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...

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Site : https://fr.photographes.com

Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier

×

Mentions légales

(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 3 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 299 000 EUR TTC, prix du lot D103, valeur au valeur au 30/05/2017  (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 55 000 EUR, par un couple avec un enfant, dont le...

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Site : http://www.grand-canal-clamart.fr

Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière

63 rue Pierre Charron 75008 Paris

JESTIMO SAS, 2014 - 2017

Conditions Générales de Vente

Article 1 (Généralités) :

Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...

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Site : http://jestimo.me

safexis.com - EXPERTISE GRANDE CUISINE

Votre lettre de motivation*

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.safexis.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire: SAFEXIS EUROPE SAS - SAS Siret n°437 854 508 00037 - 1 rue du...

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Site : http://www.safexis.com

Gaddin.com | Club Privé de Consommateurs

23. Droit applicable et attribution de compétence.

1. Bienvenue sur le Site GADDIN.COM

1.1 Veuillez lire attentivement les informations suivantes qui décrivent les modalités et les Conditions d'Utilisation du Site ainsi que les modalités d'adhésion au Service proposé par GADDIN.COM.

1.2 Le seul fait de naviguer sur le Site, en qualité de Visiteur signifie que vous acceptez et vous engagez...

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Site : http://www.gaddin.com

Créer une entreprise E-commerce | Le coin des entrepreneurs

Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce

Se lancer dans le e-commerce : les points importants

Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :

L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...

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Site : https://www.lecoindesentrepreneurs.fr

Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques

Le moteur de recherche des médicaments génériques

Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine

Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique

Saisissez le nom ou une partie d'un médicament générique ou d'un médicament d'origine Cliquez sur "Valider"

Nouvelle recherche Vos Critères Résultats

Saisir le nom de votre médicament...

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Site : http://www.kelmed.fr

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / mesure d audience site internet / moteur recherche site internet / moteur de recherche google site web / analyse marketing d'un site web

New Password 2de

Charte de Protection des Données Personnelles

1 Préambule

Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.

Nous...

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Date: 2015-08-20 10:28:10
Site : http://www.newpassword2.fr

New Password 2de

Charte de Protection des Données Personnelles

1 Préambule

Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.

Nous...

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Date: 2015-08-20 10:28:10
Site : http://newpassword2.com

Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto

Primotexto sera disponible très prochainement.

Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous

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Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .

Veuillez patienter...

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Site : https://www.primotexto.com

Propriété intellectuelle d'un site internet - editioneo.com

Propriété intellectuelle d'un site internet

Propriété intellectuelle d'un site internet

9 août 2016

E-commerce

Rappel sur l'histoire du web

20 décembre 1990 : ingénieur au Centre européen de recherche nucléaire, en Suisse, Tim Berners-Lee met en ligne le premier site web, après avoir développé avec un de ses collègues son propre navigateur.

Janvier 2016 : on dénombre plus de 900...

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Site : https://editioneo.com

Cetim - L’assurance d’une gestion à votre mesure

(du lundi au vendredi de 8h30 à 18h)

Fax : 04.26.10.62.62

Conditions générales d'utilisation

CONDITIONS JURIDIQUES

En envoyant un courrier électronique à la société ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c'est-à-dire des...

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Date: 2017-08-03 10:32:14
Site : http://www.cetim.com

Doctissimo - Charte d'utilisation du site

Twitter

Conditions générales d'utilisation du site Doctissimo

En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.

1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale

Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...

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Site : http://www.doctissimo.fr

Nappyme : l'application pour te faire coiffer à domicile

Vous pouvez nous contacter á tout moment si vous avez la moindre question concernant nappyme

POUR DEVENIR AMBASSADRICE

Envoyez un mail à teddy@nappyme.com

POUR TOUT AUTRE QUESTION

X

QU'EST CE QU'UNE AMBASSADRICE ?

Une ambassadrice est une personne passionnée et sympathique, qui sait mettre en valeur la beauté de chaque femme par ses talents de coiffeuse.

Sa mission est d'offrir une...

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Site : https://www.nappyme.com

Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...

Mentions légales & Charte des cookies Fermer

KADALYS, vous souhaite la bienvenue sur son site Internet, accessible à l'adresse URL suivante : www.kadalys.com .

EDITEUR

Ce site a été développé pour la société SHB SAS au capital de 100.000 EUR dont le siège social est situé 2 lot POINSETTAS - PETER MAILLET - 97270 SAINT ESPRIT

Immatriculée au R.C.S de Fort de France sous le numéro 534...

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Site : http://www.kadalys.com

CD Informatique, informatique, radiologie et services pour ...

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cdinformatique.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : CD Informatique - 47987500700037 - 5 bis Rue Modeste...

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Site : http://www.cdinformatique.net

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / creation site internet avec gestion base donnee / taille d'image pour site internet / date mise a jour site internet

Vintage Café Bordeaux - Vins & bières

© Vintage Café. Tous droits réservés. Mentions légales . Réalisé avec amour par Studio Silver Arrow .

Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://vintage-cafe-bordeaux.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa...

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Site : http://www.vintage-cafe-bordeaux.fr

Thèmes liés : societe de creation de site internet bordeaux / creation de sites internet bordeaux / realisation site internet bordeaux / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet

Les métiers du transport de voyageurs | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Date: 2017-09-11 10:13:59
Site : http://www.ifrac-formation.com

Propriété intellectuelle et commerce électronique ...

Propriété intellectuelle et commerce électronique : Comment s'occuper du site Web de votre entreprise

(Le document est également disponible en PDF )

Lien Verbauwhede, consultante à la Division des PME de l'OMPI 1

Le site Web d'une société peut constituer un instrument formidable pour promouvoir une activité commerciale en ligne et générer des ventes. Toutefois, à mesure que le commerce...

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Date: 2017-09-11 07:58:37
Site : http://www.wipo.int

Protection des données personnelles - Privacy Policy

En utilisant un Site d'Unilever, vous consentez à ce que l'entreprise respective du Groupe Unilever recueille, utilise et divulgue vos informations personnelles conformément à la présente Politique de confidentialité. Si vous  ne consentez pas à la collecte, à l'utilisation et à la divulgation de vos données personnelles de cette manière, merci de ne pas utiliser les Sites Unilever et...

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Site : http://www.unileverprivacypolicy.com

Test Wifeo 2017 : éditeur de site Internet en ligne made ...

Commentaire

Simplicité d'utilisation

Beaucoup de fonctions ne sont pas évidentes et très difficiles à maîtriser. Il faut bien étudier les guides d'utilisation, surtout au début.

Choix et flexibilité du design (modèles)

Grosse déception du côté des designs. Même les modèles « professionnels » payants ont un look très démodé. Créer son propre design est possible, mais vraiment...

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Site : https://www.websitetooltester.com

fcafleet-business.fr - Petites et moyennes entreprises

6 rue Nicolas Copernic - Trappes - 78083 Yvelines Cedex 9,

RCS Versailles 305 493 173

N° d'identification TVA : FR 57 305 493 173

Société anonyme au Capital de 96.000.000 Euros.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

INTRODUCTION

Cette politique a pour objectif de décrire la manière dont FCA France ("FCA"), propriétaire de ce site, traite les données personnelles des utilisateurs...

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Site : https://www.fcafleet-business.fr

Lipton Ice Tea - Bienvenue sur le site Lipton Ice Tea

vos données de carte de crédit ou autres données de paiement

votre âge

votre date de naissance

votre sexe

le contenu généré par l'utilisateur, les publications et autres éléments de contenu que vous soumettez aux Sites d'Unilever

toute autre information personnelle que vous nous transmettez volontairement

Les informations que nous recueillons automatiquement lorsque vous utilisez les...

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Site : http://www.liptonicetea.com

Thèmes liés : comment faire une mise a jour d'un site internet / statistique site internet google / comment faire un site personnel / adresse site internet / meilleur site internet moment

Hébergement web | Hébergement web mutualisé professionnel ...

MIGREZ VERS

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Site : http://www.vala-bleu.com

Le mas des Escaravatiers - Concerts & Brunch

MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lemas-concert.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : Le mas des Escaravatiers

Créateur : Agence PLAY

Le responsable...

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Site : https://lemas-concert.com

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / taille d'image pour site internet / date mise a jour site internet / mise a jour site internet / logiciel mise en ligne site internet

ad-manager.ch

 Rue du Pont-Neuf 10    info@ad-manager.ch

 1227 Carouge   Switzerland   +41 22 820 10 30

RS | solutions sa vous remercie de votre visite sur notre site Internet et de votre intére t pour nos produits et prestations de service. Toutes les données personnelles recueillies ne sont enregistrées et traitées qu'a des fins de suivi individuel, de transmission d'informations sur nos...

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Site : http://ad-manager.ch

Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / gestion utilisateur site web / developpement d'application web / developpement d application web / serveur d'application web service

Vente de médicaments sur Internet en France - Le patient ...

Depuis le 1er juillet 2015, les sites de vente en ligne autorisés doivent aussi afficher, sur chaque page du site qui a trait au commerce électronique de médicaments, le logo commun à tous les Etats membres de l'Union européenne (cf. arrêté du ministère de la Santé du 20 avril 2015 ). En cliquant sur ce logo, vous pourrez vérifier que ledit site Internet figure bien sur la liste des...

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Date: 2017-09-11 09:02:25
Site : http://www.ordre.pharmacien.fr

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / vente site internet / date mise a jour site internet / liste des site internet / probleme mise en ligne site internet

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Avec le Panneau De Controle vous pourrez vous concentrer sur les tâches de gestion de site Internet les plus essentielles et consacrer moins de temps aux procédures systématiques. Le panneau de contrôle d'hébergement web est comblé d'une série d'outils comme un gestionnaire de fichiers offrant une fonctionnalité glisser-déposer et un gestionnaire de...

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Site : https://solutionsplushosting.net

Thèmes liés : solutions d hebergement de site web / hebergement d une application web / hebergement site web internet 5 / hebergement internet site web / solution hebergement site web

La Grignoterie - Méchamment gourmand

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.grignoterie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SOFIGAL ( SIRET : 387 916 562 00029 ) au capital social de 150 000,00...

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Site : http://www.grignoterie.fr

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / creation site internet avec gestion base donnee / creation d un site sur internet / taille d'image pour site internet / date mise a jour site internet

Antipodes Événements Communication – Au COEUR de vos ...

Phone : +33 (0)5 49 49 60 52

Fax : +33 (0)5 49 49 60 58

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Mentions légales

1. PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.antipodes-evenements.com  l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire...

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Site : http://antipodes-evenements.com

Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / creation site internet avec gestion base donnee / taille d'image pour site internet / date mise a jour site internet

Conditions d'utilisation de Google Chrome

Conditions d'utilisation de Google Chrome

Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à la version du code exécutable de Google Chrome. Le code source de Google Chrome est mis à disposition gratuitement dans le cadre des accords de licence des logiciels Open Source, sur la page http://code.google.com/chromium/terms.html.

1. Vos relations avec Google

1.1...

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Date: 2016-12-08 01:00:57
Site : google.com

Apple Renew - Recherche des modèles

Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.

Conditions générales

Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited

La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...

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Site : https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk

L’Atelier du Burger : Restaurant de burgers faits maison à ...

2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX

FRANCE

support@ovh.com

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site latelierduburger.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site...

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Site : http://www.latelierduburger.com

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