Articles sélectionnés pour le thème : definition juridique du site internet
→ 21 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Droit Site Internet Base De Donn Es Et Protection Juridique
Droit Site Internet Base De Donn Es Et Protection Juridique
Disponible uniquement sur Etudier
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
Aperçu du document
Site internet, base de données et protection juridique
1. Dans une note structurée, expliquez à Xavier M.
Monsieur Xavier,
Après l'analyse d'une mise en place,pour l'obtention de la protection juridique. Le site internet peut...
Site :
http://www.etudier.com
Formation création site internet - lca-performances.com
Formation création site internet
Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...
Date: 2017-08-16 16:26:01
Site :
http://www.lca-performances.com
A Maze In | Live Escape Game Strasbourg – A MAZE IN est le ...
Développement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
Site :
http://a-maze-in.com
Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / site internet faire part / protection contenu site internet / achat adresse site internet / tarif mise a jour site internet
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contrat de réalisation d’un site internet : Gardez l ...
Contrat de réalisation d'un site internet : Gardez l'équilibre contractuel même entre professionnels!
Certaines clauses d'un contrat de réalisation d'un site internet ont été portées à l'attention de la Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC) le 23 février 2015 ( Avis numéro 15-1 relatif à une demande d'avis sur un contrat portant sur la création du site internet au...
Site :
http://www.icab-avocat.com
Thèmes liés : contrat d'hebergement site internet / contrat realisation site internet / cours sur la creation d'un site internet / resiliation contrat hebergement site internet / creation d un site sur internet
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
Site :
murielle-cahen.com
La comptabilisation d’un coût de création de site Internet ...
N°01 | janv. 2012
La fiche pratique ci-dessous, dresse la liste des règles fiscales et comptables applicables pour la comptabilisation d'un site Internet.
On distingue les sites passifs de présentation et les sites actifs enregistrant des commandes...
Site :
http://www.comcom.fr
Créer ou refondre le site Internet de la collectivité ...
Créer ou refondre le site Internet de la collectivité
Réf: 21960.2798
Loi n° 2002-276 du 27 février 2002
Contexte
Internet s'impose désormais dans la plupart des collectivités, petites et grandes. Votre collectivité compte créer un site ou simplement le redéfinir. De la bonne définition du besoin à la mise en ligne effective, plusieurs étapes successives sont essentielles.
Ce...
Site :
http://www.weka.fr
Thèmes liés : creer facilement site internet / mise en ligne d un site internet / comment creer un site internet / creer son site internet soi meme / creer un site sur internet
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / prix de mise en ligne d'un site internet / cout de mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet / logiciel site internet vente en ligne
Tarifs SMS Premium en France et à l’étranger - Primotexto
Primotexto sera disponible très prochainement.
Pour être averti de son lancement, inscrivez-vous dès maintenant ci-dessous
Merci de votre inscription
M'inscrire
Annuler
Vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Pour en savoir plus, consultez les mentions légales mentions légales .
Veuillez patienter...
Site :
https://www.primotexto.com
Situation Juridique Créer Un Site Internet dissertations ...
Les aspects juridiques des systèmes d'information Yves POULLET* Lex Electronica, vol.10 n°3, Hiver/Winter 2006... http://www.lex-electronica.org/articles/v10-3/poullet.htm INTRODUCTION......................................................................................................................................................... 2 TITRE 1. LES ACTEURS DE LA RÉGULATION DE L'INTERNET :...
Site :
http://www.etudier.com
La comptabilisation du coût de création d’un site Internet
La fiche pratique ci-dessous, dresse la liste des règles fiscales et comptables applicables pour la comptabilisation d'un site Internet.
Quels sont les sites concernés ?
On distingue les sites passifs de présentation et les sites actifs enregistrant des commandes clients et/ou participant aux systèmes d'information ou commerciaux de l'entreprise dont on peut démontrer qu'ils généreront...
Site :
http://www.bepub.com
Thèmes liés : cours sur la creation d'un site internet / creation d un site sur internet / cout developpement site internet / cout creation site internet / comptabilisation mise a jour site internet
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Cetim - L’assurance d’une gestion à votre mesure
(du lundi au vendredi de 8h30 à 18h)
Fax : 04.26.10.62.62
Conditions générales d'utilisation
CONDITIONS JURIDIQUES
En envoyant un courrier électronique à la société ou en accédant et/ou en utilisant le Site Web, chaque personne physique (ci-après "l'Utilisateur") déclare et garantit qu'elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c'est-à-dire des...
Date: 2017-08-03 10:32:14
Site :
http://www.cetim.com
Formation création & reprise d'entreprise | CréActifs
Votre financement
Le CPF (Compte Personnel de Formation)
Les personnes qui sont salariés ou demandeurs d'emploi et qui souhaitent suivre une formation à la création d'entreprise ou encore ...
Le CIF (Congé individuel de formation)
Ce dispositif permet de suivre une formation qui peut durer jusqu'à une année tout en conservant entre 80 et 100% de sa rémunération...
Le Financement dans le...
Site :
http://www.creactifs.com
LES BOITES DE COMM'
Préambule
Le Site
www.lesboitesdecomm.com et la marque Les Boîtes de Comm'® (enveloppes SOLEAU, dépôt de marque, dépôt de modèle effectués à l'INPI : le 5 décembre 2013 sous le numéro 494250, le 2 mai 2014 sous le numéro 4088201, le 23 mars 2015 sous le numéro 534051, le 08 avril 2016 sous les numéros 2016-1918, 4263274 et 4263271) sont la propriété exclusive de BELLIFACTO...
Site :
http://www.lesboitesdecomm.com
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-09-10 22:06:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / conseil creation d un site internet / trouver la date de creation d'un site internet / creation d'entreprise internet
npa-auto.fr, Distributeur de pièces mécaniques ...
Conditions générales de vente
Préambule
La boutique en ligne du site npa-auto.fr a été mise en place par la société Négoce Pièces Auto, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet npa-auto.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le...
Site :
http://npa-auto.fr
Thèmes liés : appel d'offre site internet 66 / prix de mise en ligne d'un site internet / mise en ligne d un site internet / delai mise en ligne site internet / probleme mise en ligne site internet
Contrat de réalisation d’un site web : les points ...
Contrat de réalisation d'un site web : les points importants à ne pas oublier
Mis à jour le 02 Juin 2015
Pour devenir un web entrepreneur ou développer une stratégie commerciale sur le web pour le compte d'une entreprise, il faut créer un site internet. Du point de vue juridique, il faudra prévoir un contrat de réalisation de logiciel spécifique où une partie s'engage à réaliser...
Date: 2018-04-16 11:34:49
Site :
http://www.cgv-pro.fr
21 Ressources