Articles sélectionnés pour le thème : protection contenu site internet
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La protection juridique du contenu d’un site internet ...
LA PROTECTION JURIDIQUE DU CONTENU D'UN SITE INTERNET
Article juridique publié le 01/02/2010 à 15:48, vu 4888 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Avec les années, l'internet a cessé d'être une zone de non droit où tout est permis.
Les juges et le législateur ont établi un arsenal de règles strictes exclusivement dédié à la toile et connu par un cercle restreint...
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Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / protection contenu site internet / protection juridique site internet / protection nom de site internet / protection site internet
Combien coûte un site internet sur-mesure au design exclusif
Combien coûte un site internet 100 % sur mesure ?
Mis à jour le 05/12/2017
Lecture Zen
C'est la question que se pose toute personne où entreprise voulant mettre en ligne un site Internet. A cette simple question, malheureusement pour vous, autant de réponses que de prix différents, surtout si vous n'avez pas encore une idée très précise du site internet que vous souhaitez mettre en...
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Gestion site internet pourquoi?
L'évolution de votre communication sur le web:
Votre site internet doit suivre vos besoins et s'adapter, visualisez nos options de base pour site web .
La visibilité de vos produits et services sur internet:
Nécessite une conception précise de votre référencement, nous prenons en charge le référencement de votre site internet (naturel ou...
Date: 2017-09-11 13:18:38
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Artémis Communication | marketing | stratégie | édition ...
OVH
2. Conditions d'utilisation
Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de la société Artémis Communication ORBACO.
Ces éléments sont protégés par...
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Nous finalisons votre site sur la base des éléments suivants :
adaptation de la maquette selon vos remarques
intégration des contenus définitifs
optimisation de votre site sur tablette et smartphone (responsive design)
Mise en ligne
Si vous n'avez pas encore de nom de domaine, nous nous chargeons des procédures d'enregistrement. Si vous possédez déjà votre nom de domaine, nous nous...
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LA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR ...
LA PROTECTION DES SITES INTERNET PAR LE DROIT D'AUTEUR REMISE EN QUESTION ?
Le fait de recopier un site internet selon le tribunal de grande instance de Paris du 28 mai 2009 n'est pas constitutif d'une contrefaçon dès lors que les éléments qui y sont repris ne sont pas originaux. Cependant, cela constitue un acte de parasitisme lorsque la copie crée un risque de confusion dans l'esprit de...
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Créer un site internet pour son association loi 1901 : les ...
La loi réglemente assez fortement le contenu des sites internet des associations.
Les étapes de création du site internet d'une association loi 1901
La décision de créer un site internet revient en principe aux dirigeants de l'association loi 1901, c'est-à-dire aux personnes déclarées en préfecture ou celles inscrites au Tribunal d'instance pour les associations loi 1908.
Si les organes...
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La différence Cogedim
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COVALENS fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément...
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Thèmes liés : comment faire site internet web / comment faire une mise a jour d'un site internet / site internet ou site web / web site internet / comment ameliorer son site internet
Dépôt de sites web - Déposer un site web - Protéger un ...
Comment jouir du droit d'auteur sur un site web et ainsi protéger son travail ?
Déposer un site Web est ce possible ?
Votre site web est le lieu d'exposition de votre entreprise, de vos produits ou vos services, de vos avis et opinions lorsqu'il s'agit de blog.
En résumé, votre site internet est la vitrine consultable par tous de votre boutique, de vos créations, de votre modèle...
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Cogedim Gestion et Services - Choisir Cogedim Gestion et ...
Parc du Colombier - 14 rue Jules Saulnier - 93200 Saint-Denis
Propriété intellectuelle
COGEDIM GESTION & SERVICES fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d'inaccessibilité au site web.
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Thèmes liés : gestion utilisateur site web / comment faire site internet web / comment faire une mise a jour d'un site internet / site internet ou site web / web site internet
Formation création site internet - lca-performances.com
Formation création site internet
Pour optimiser votre investissement de création site internet, la meilleure formule consiste à réaliser le référencement internet par des moyens internalisés. Cette formation création site internet vous fournit un système complet des méthodes et des outils pour y parvenir. La conquête et la...
Date: 2017-08-16 16:26:01
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Développement : Lapin Blanc
FONCTIONNEMENT
Notre site « www.a-maze-in.com » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que notre équipe technique jugerait utiles d'effectuer.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous...
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Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / site internet faire part / protection contenu site internet / achat adresse site internet / tarif mise a jour site internet
La protection d’un site internet - aecom.org
Quelles sont les conditions de la protection juridique d'un site internet ? Quels dépôts faut-il effectuer ?
C'est par le biais du droit d'auteur qu'un site, « oeuvre de l'esprit », peut se voir attribuer une protection. Or le droit d'auteur protège les oeuvres « du seul fait de leur création », sans qu'aucune formalité ne doive être accomplie. La protection d'un site par le droit...
Date: 2017-09-11 07:58:18
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Thèmes liés : protection site internet droit d'auteur / mise en ligne d un site internet / creation d un site sur internet / condition protection site internet / protection juridique site internet
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
La création d'un site web demande la mise en place préalable d'une...
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murielle-cahen.com
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
PROTECTION DE VOTRE SITE INTERNET EN CAS DE CONTREFACON
Le site internet est aujourd'hui un outil indispensable, il permet une grande visibilité, car il peut attirer beaucoup d'internautes, c'est pourquoi le risque de contrefaçon ne peut pas être écarté, mais comment protéger un site internet en cas de contrefaçon ?
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Energie - Energie corporelle - Avoir de l'énergie avec ...
L'accès et l'utilisation de ce site Internet sont soumis aux conditions suivantes :
Toute utilisation de ce site Internet vaut acceptation des présentes conditions
Bayer HealthCare SAS se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie de ce site ainsi que ses Conditions Générales d'Utilisation et sa politique de confidentialité des données. Ces modifications peuvent être...
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EURO PROTECTION - Equipements de Protection Individuelle
Les personnes qui accèdent à ce site se déclarent être en accord avec les mentions suivantes.
SITE
INFORMATIONS
INFORMATIONS
EURO PROTECTION apporte ses meilleurs soins pour assurer l'exactitude des informations et données disponibles sur son site web ainsi que leur actualisation dans les meilleurs délais. Ce site offre des liens sur des sites web de tiers. LFF ne fournit ces liens à titre...
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Thèmes liés : analyse site web sur internet / protection contenu site internet / site internet ou site web / web site internet / condition protection site internet
Création de site pour photographe / Créer un site photo
Vous désirez créer un site pour photographe ?
Imaginé par un photographe, pour les photographes
Vous êtes photographe, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour photographe. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour photographe, et ainsi valoriser vos créations...
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Création de site pour peintre / Créer un site peintre
Vous désirez créer un site pour peintre ?
Imaginé par un peintre, pour les peintres
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Site :
peintres.pro
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet - Jimdo
Dossier juridique : Le cadrage de votre site internet
12 janvier 2015
Illustration adaptée de "Justice Columns", cliché de Theen Moy sous licence creative common, flickr.com/photos/theenmoy/
et de "Scales representing justice", icone de Flaticon sous licence creative common, flaticon.com .
Avec Jimdo, ou tout autre outil de création de site, il devient très facile de créer...
Site :
https://fr.jimdo.com
Laurent Perréal - Hôtel Restaurant
Site Web : www.idcomcrea.fr
Conditions d'utilisation :
Ce site ( www.llperreal.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
Laurent Perréal met en oeuvre tous...
Site :
http://www.llperreal.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / code html pour lien vers site internet / mise a jour site internet
Je stationne à Roubaix
Site Web : www.ld-web.eu
Conditions d'utilisation :
Ce site ( jestationnearoubaix.com ) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
SEM-Ville renouvelée met en...
Site :
https://jestationnearoubaix.com
Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / code html pour lien vers site internet / mise a jour site internet
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Groupe GRIM: Ford Montpellier, Ford Valence, Ford Béziers ...
LAND ROVER MONTPELLIER LAND ROVER BEZIERS LAND ROVER NIMES BMW MONTPELLIER MINI MONTPELLIER
Conditions générales
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Site :
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Thèmes liés : mise en ligne d un site internet / protection site internet droit d'auteur / utiliser nom societe site internet / mise a jour site internet / probleme mise en ligne site internet
Télécharger Logiciel pour faire un site internet gratuit ...
Cloud : vous pouvez faire les mises à jour de votre site depuis n'importe quel ordinateur pc mac connecté à internet [...] collaboratif : vous pouvez travailler à plusieurs sur le site pour faire les mises à jour , créer votre propre site internet facilement et gratuitement doté d'un éditeur de nouvelle génération drag'n'drop glisser / déposer la création de sites web se...
Charte Internet - Protection des données personnelles - EY ...
92037 Paris La Défense Cedex
Tél : +33 1 46 93 60 00
G.I.E régi par l'ordonnance du 23.09.67
N° RCS: 342 386 232 R.C.S. Nanterre
Responsable de la rédaction du site : Sofiene Sow
Notre site Internet ey.com est en partie hébergé aux Etats-Unis. Dans ce cadre et uniquement pour des raisons techniques vos données transitent par ce pays.
Vos données pourront être transférées et traitées...
Date: 2015-08-28 04:50:40
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Thèmes liés : mise a jour site internet / acces internet via site / site internet faire part / utiliser nom societe site internet / recherche emploi site internet
Créer un site internet gratuitement - Création de site web ...
Comment créer un site web gratuit ?
Avec LWS, la création d'un site web gratuit est possible avec nos packs d'hébergement mutualisé. Pour tout achat d'un pack d'hébergement mutualisé, vous profitez de nombreux logiciels inclus tels que WordPress, Joomla et surtout LWS SiteBuilder Pro gratuit. Créer votre site web avec un domaine gratuit .fr, .com, .eu ... inclus dans chaque pack pour vous...
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Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits (pièces auto et accessoires auto) vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en...
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Agence Web Marseille - Création site internet & e-commerce
I
AGENCE WEB MARSEILLE
RG Design Web agency est une agence de communication spécialisée dans le domaine du web et de la communication digitale, la création de site internet et le référencement naturel.
RG Design vous propose un accompagnement sur-mesure pour vous aider à réussir dans vos projets. basée au 159 rue Paradis 13006 Marseille et disponible 5 jours sur 7 au 09 51 48 08 00.
Que...
Date: 2017-09-11 06:55:10
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Fossil - Le site Officiel Fossil Montres, Maroquinerie ...
CONFIDENTIALITÉ
POLITIQUE DE PROTECTION ET DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES
Fossil France (« Fossil » ou « nous ») respecte ses clients et prend très au sérieux la sécurité et le caractère privé de vos données personnelles. Ce texte définit quel type d'informations nous collectons lors de votre l'utilisation de nos services, en particulier sur notre site Internet www.fossil.fr...
Date: 2018-04-16 06:12:31
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https://www.fossil.com
Le site internet plus que jamais indispensable en 2018
AMEN 21/03/18
La nécessité de créer un site internet en 2018 pour une entreprise ou une association peut poser question. L'utilisation par de plus en plus d'utilisateurs des réseaux sociaux peut en effet laisser penser qu'un site internet classique est dépassé et n'a plus aucune utilité. Si cette approche est validée, elle amènera dans 99,99% des cas à une grave erreur...
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http://www.dynamique-mag.com
Télécharger Editeur site internet gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
Entièrement gratuit aucune publicité sur votre site et aucune limitation dans le logiciel izispot vous permettra de créer des sites internet de manière simple et intuitive.
Izispot offre à ses utilisateurs spécialistes ou novices dans la création de sites web la possibilité de créer gratuitement un site de qualité professionnelle en un temps record , ce...
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Propriété intellectuelle et commerce électronique ...
Propriété intellectuelle et commerce électronique : Comment s'occuper du site Web de votre entreprise
(Le document est également disponible en PDF )
Lien Verbauwhede, consultante à la Division des PME de l'OMPI 1
Le site Web d'une société peut constituer un instrument formidable pour promouvoir une activité commerciale en ligne et générer des ventes. Toutefois, à mesure que le commerce...
Date: 2017-09-11 07:58:37
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http://www.wipo.int
Kelmed | Le moteur de recherche des médicaments génériques
Le moteur de recherche des médicaments génériques
Pour trouver le médicament générique d'un médicament d'origine
Pour trouver à quel médicament d'origine correspond un médicament générique
Saisissez le nom ou une partie d'un médicament générique ou d'un médicament d'origine Cliquez sur "Valider"
Nouvelle recherche Vos Critères Résultats
Saisir le nom de votre médicament...
Site :
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Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / mesure d audience site internet / moteur recherche site internet / moteur de recherche google site web / analyse marketing d'un site web
Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier
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(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 3 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 299 000 EUR TTC, prix du lot D103, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 55 000 EUR, par un couple avec un enfant, dont le...
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Médibox Marseille | Écurie de médecine en ligne
Conditions générales d'utilisations
LISEZ-LES ATTENTIVEMENT et n'hésitez pas, pour toute question, à nous contacter.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS, ONT VOCATION À RÉGIR LES CONDITIONS DE VENTE DU SERVICE ET LES CONDITIONS L'UTILISATION DU SERVICE MEDIBOX-MARSEILLE.FR Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SERVICE...
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Créer un site internet - Créer un site : beau, facile et ...
Apportez des modifications à tout moment
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Le site sera compatible avec tous les mobiles
Personnalisez facilement (Couleurs, photos, mise en page ..)
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Conditions générales de vente
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
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Intégration de CMS
Gérez vous-même les contenus de votre site web
Aujourd'hui, plus de sociétés choisissent un système de gestion de contenu ou CMS (Content Management System) pour réaliser leur site web. Ce n'est pas seulement un choix économique : ces systèmes se distinguent par leur fiabilité et ont été adoptés par une large communauté d'utilisateurs.
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Propriété intellectuelle d'un site internet - editioneo.com
Propriété intellectuelle d'un site internet
Propriété intellectuelle d'un site internet
9 août 2016
E-commerce
Rappel sur l'histoire du web
20 décembre 1990 : ingénieur au Centre européen de recherche nucléaire, en Suisse, Tim Berners-Lee met en ligne le premier site web, après avoir développé avec un de ses collègues son propre navigateur.
Janvier 2016 : on dénombre plus de 900...
Site :
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Klikx - Ma caisse mobile - Caisse tactile certifiée
MENTIONS LEGALES
Article 1 - Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site
Le site www.klikx.lol est édité par CLEA NETWORK, dont le siège social est sis au 18 Chemin de Mimet, 13015 Marseille.
Entreprise au capital de 30 000 EUR, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 798 021 226
N° de TVA intracommunautaire : FR 94 798 021 226.
Directeur de la publication : Olivier...
Date: 2017-04-07 15:55:50
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http://www.klikx.lol
Créer une entreprise E-commerce | Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
FAQ sur SiteW - Créer un site
Signaler une infraction
Afin que nous puissions bloquer les éléments concernés par l'infraction, merci de suivre les indications de la page https://www.sitew.com/Site-cree-litigieux/ . Selon la loi française, pour que votre demande puisse être traitée, vous devez indiquer tous les éléments requis, sans quoi votre demande sera simplement ignorée. Si vous rencontrez des difficultés pour...
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conditions generales site e-commerce: Solution site e ...
USA
Article 5 - Accès au service
L'accès à francegrossiste.com est disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. En cas de difficultés d'accès au service, l'assistance du service francegrossiste.com est disponible via le formulaire de contact du lundi au vendredi ou par téléphone(page contact).
Néanmoins la Ste Flotia se réserve le droit de suspendre, sans ni préavis...
Doctissimo - Charte d'utilisation du site
Conditions générales d'utilisation du site Doctissimo
En utilisant le site Doctissimo vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site Doctissimo ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site Doctissimo ne constituent ni...
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http://www.doctissimo.fr
New Password 2de
Charte de Protection des Données Personnelles
1 Préambule
Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.
Nous...
Date: 2015-08-20 10:28:10
Site :
http://www.newpassword2.fr
New Password 2de
Charte de Protection des Données Personnelles
1 Préambule
Les Editions Didier (ci-après «Didier») accordent une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses applications et de ses sites internet. Elles veillent ainsi à adopter et à respecter rigoureusement une politique de confidentialité conforme à la réglementation en vigueur.
Nous...
Date: 2015-08-20 10:28:10
Site :
http://newpassword2.com